Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCOLA
SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT Société anonyme

Numéro de dépôt :
99795191
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque FORCOLA

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORCOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT domicilié(e) 64190 NAVARRENX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 845 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque FORCOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCOLA est expirée depuis le 2 juin 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT a également déposé les autres marques suivantes : LES REGIONALES , CHENE DE NAVARRE , LES RURALIES


SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT Société anonyme - 64190 NAVARRENX - France - SIREN 311845473


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Meubles.